WebLe Tarif intégré de l’Union européenne (TARIC), est une base de données multilingue qui reprend toutes les mesures relatives à la législation douanière de l’UE (tarifaires, commerciales et agricoles). ACCES A LA BASE DE DONNEES. En intégrant et en codant ces mesures, le TARIC assure leur application uniforme par l'ensemble des États … WebTarif Douanier. Table des Matières de la Douane. La Table des Matières de la Douane en RDC En Savoir Plus. ... La Douane sur les Chaussures, Coiffures, Parapluies, Parasols, Cannes, Fouets, Cravaches et Leurs Parties en RDC …
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WebNomenclature : Vous pouvez saisir 2, 4, 6, 8 ou 10 caractères ou cliquer sur la loupe. Mots recherchés : Entrez un mot ou deux mots associés par un espace (ex : monte charge, tomate cerise) ou utilisez les opérateurs ET, OU ou SAUF (ex 'moules SAUF Chap.03' ou 'moules ET Chap.03'). Pour votre information, les accents ne sont pas pris en charge. WebTariff Tarif douanier - Sections Services Téléchargements Tarif douanier - Sections SECTION I Animaux vivants et produits du regne animal Chapitres concernes:1,2,3,4,5 01. ANIMAUX VIVANTS 02. VIANDES ET ABATS COMESTIBLES 03. POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES 04. racehorse mahan
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http://www.tarif-douanier.com/nomenclatures-douanieres/tarif_douanier_sommaire.html WebCe classement détermine le taux de droit de douane du tarif douanier commun ou les mesures non tarifaires applicables. CLASS offre un point d’accès unique à différents types d’informations sur le classement tarifaire. Les sources suivantes donnent des informations cohérentes et homogènes sur le classement tarifaire: WebL’Info-Tarif Canada permet aux entreprises canadiennes de vérifier les tarifs d’importation ou d’exportation applicables à des biens et à des marchés donnés, en mettant l’accent sur les pays avec lesquels le Canada a conclu un accord de libre-échange. L’outil permet d’obtenir les tarifs généralement applicables à tous les pays. shoe box on wall